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Le rôle du Haut-Commissariat aux droits de l'homme (HCDH)

Le Haut-Commissariat aux droits de l'homme (HCDH) a pour mandat de garantir universellement la jouissance de tous les droits de l'homme, de supprimer les obstacles à la mise en ouvre effective de ces droits, et de renforcer la coordination et la coopération dans le domaine des droits de l'homme à travers l'ensemble du système des Nations Unies. Etant donné que les droits de l'homme sont intimement liés à la propagation et à l'incidence du VIH/Sida, le HCDH s'efforce de contribuer à apporter une riposte effective et durable à cette épidémie, en sensibilisant aux aspects du VIH/Sida liés aux droits de l'homme, en rendant ces aspects plus compréhensibles, de même qu'en renforçant les capacités nationales et internationales. D'autre part, le HCDH travaille depuis plusieurs années en collaboration étroite avec l' ONUSIDA à promouvoir et protéger les droits de l'homme dans le contexte du VIH/Sida.

En 1999, l'ONUSIDA et le HCDH ont convenu de renforcer leur coopération et d'intégrer leurs activités dans le domaine du VIH/Sida et des droits de l'homme. La collaboration qui est en cours vise principalement à :

  • intégrer les questions liées au VIH/Sida à la machinerie onusienne des droits de l'homme,
  • veiller à intégrer la perspective des droits de l'homme à la riposte organisée par d'autres institutions spécialisées et programmes des Nations Unies à l'épidémie du VIH/Sida,
  • renforcer les capacités au niveau national de s'occuper de la problématique des droits de l'homme et du VIH/Sida, et
  • mettre en place des activités de promotion des droits de l'homme au niveau mondial et régional.

Le HCDH progresse sur la voie de la réalisation de ces objectifs. A cet effet, il appuie notamment les travaux de la Commission des droits de l'homme et de ses rapporteurs spéciaux, des organes chargés de veiller à l'application des traités et des institutions nationales de défense des droits de l'homme, en intégrant ces questions à l'ensemble du système onusien.

La Commission des droits de l'homme de l'ONU réfléchit depuis longtemps sur l'incidence du VIH/Sida sur les droits de l'homme, et est régulièrement saisie de cette question qui figure depuis 1996 à son ordre du jour officiel. Le HCDH fournit à la Commission des informations et une assistance dans le domaine du VIH/Sida, notamment par le biais de la préparation des rapports présentés par le Secrétaire général à la Commission sur les mesures prises par les États membres pour mettre en ouvre les dispositions des résolutions relatives au VIH/Sida. Actuellement, la Commission adopte régulièrement deux résolutions consacrées à l'épidémie : une résolution annuelle portant sur l'accès aux médicaments contre la pandémie (cliquer ici pour accéder à la dernière résolution en date), et une résolution biennale sur la protection des droits de l'homme dans le contexte du VIH et du sida (cliquer ici pour consulter la résolution la plus récente). Dans le cadre de son mandat continu, le HCDH prépare les rapports du Secrétaire général sur les mesures prises par les États membres et les autres organes pour la mise en ouvre de ces deux résolutions.

En juin 2003, l'ONUSIDA et le HCDH ont conjointement accueilli une réunion consacrée aux procédures spéciales de la Commission des droits de l'homme des Nations Unies. La réunion visait à élaborer une stratégie intégrant les questions liées au VIH/Sida aux mandats et aux travaux des rapporteurs spéciaux, des représentants spéciaux et des experts indépendants désignés par la Commission des droits de l'homme et à renforcer par ce biais l'action menée au niveau des pays en matière de VIH/Sida et de droits de l'homme.

Le Haut-Commissariat, en collaboration avec l'ONUSIDA, fournit régulièrement aux organes chargés de veiller à l'exécution des traités sur les droits de l'homme des informations sur l'historique et sur l'évolution de l'épidémie à l'intérieur des pays prioritaires ; des analyses sur les liens qui existent entre le VIH/Sida et les traités internationaux relatifs aux droits de l'homme de base, et une liste des aspects particulièrement préoccupants. Le HCDH a apporté son soutien au Comité des droits de l'enfant par le biais de son Commentaire général sur le VIH/Sida et les droits de l'enfant ainsi que d'un Commentaire général sur la santé et le développement des adolescents . Preuve que les choses bougent, les organes des Nations Unies chargés de veiller à l'exécution des traités relatifs aux droits de l'homme accordent une attention croissante aux problèmes posés par le VIH/Sida, en multipliant, ce qui est un signe extrêmement révélateur, les références au VIH/Sida dans les observations et les recommandations concluantes qu'ils adressent aux États parties aux traités.

Le HCDH donne la priorité à la création et au renforcement des institutions nationales de défense des droits de l'homme en conformité avec les normes internationales pertinentes (les «Principes de Paris» adoptés en 1993 par l'Assemblée générale). Le HCDH et l'ONUSIDA élaborent, à l'heure actuelle, un manuel destiné aux institutions nationales sur le lien qui existe entre le respect des droits de l'homme et la lutte contre le VIH et le sida. Ce manuel tirera profit de l'expérience similaire conduite par l'ONUSIDA avec son guide à l'intention des législateurs.

Le Haut-Commissariat attire par ailleurs l'attention de l'ensemble du système des Nations Unies sur les aspects des droits de l'homme liés au VIH/Sida. Le HCDH contribue à intégrer la perspective des droits de l'homme dans les activités des autres institutions spécialisées et programmes des Nations Unies, notamment en ajoutant des informations à ce sujet dans les documents de politique interorganisations. A titre d'exemple, le Haut-Commissariat a récemment rédigé un résumé analytique sur le VIH/Sida, la situation des femmes et les droits de l'homme à l'intention de l'équipe interorganisations travaillant sur la situation des femmes et le VIH/Sida. En outre, il rend compte à l'Assemblée générale, au Conseil économique et social et à la Commission des droits de l'homme des évolutions et des activités menées dans le domaine du VIH/Sida et des droits de l'homme.

Voies futures

Le HCDH est déterminé à poursuivre ses efforts pour contrer l'épidémie du VIH/Sida au moyen d'une riposte fondée sur le respect des droits, et notamment les efforts et activités décrits plus haut. Outre lesdites activités, l'ONUSIDA et le HCDH ont dégagé les priorités suivantes en matière de programmation :

  • promouvoir la poursuite de la compréhension et la mise en œuvre des droits de l'homme dans le contexte du VIH/Sida, notamment en diffusant de manière effective la version consolidée de 2006 de l'ONUSIDA et du HCDH Directives internationales sur le VIH/Sida et les droits de l'homme, et
  • renforcer les capacités au niveau national pour aborder les questions des droits humains liées au VIH/Sida