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Rapports annuels


Année
Numéro de document
Titre
Intervention
2016 A/71/317
E F S C A R
La destruction intentionnelle du patrimoine culturel Intervention lors de la 71e session de l’Assemblée générale (en anglais) 
2016 A/HRC/31/59
E F S C A R
Portée des droits culturels et observations préliminaires sur la destruction du patrimoine culturel en tant que violation des droits de l'homme  Intervention lors de la 31e session du Conseil des droits de l’homme (en anglais) 
2015 A/70/279
E F S C A R
Politique des brevets et droit à la science et à la culture Intervention lors de la 70e session de l’Assemblée générale
A/70/279/Corr.1
E F S C A R
Rectificatif .
2015 A/HRC/28/57
E F S C A R
Les politiques en matière de droits d'auteur et le droit à la science et à la culture Intervention lors de la 28e session du Conseil des droits de l’homme (en anglais)

2014

A/69/286
E F S A C R

A/HRC/25/49
A E F R S

A/HRC/25/49/Add.1
C E F R  

L’impact de la publicité et des pratiques de marketing sur la jouissance des droits culturels

Les processus de mémorialisation


Addendum - Mission en Bosnie-Herzégovine

Intervention lors de la 69e session de l’Assemblée générale (en anglais)

Intervention lors de la 25e session du Conseil des droits de l’homme (en anglais)

2013

A/68/296
E F S A C R

 

A/HRC/23/34
E F S A C R

L’écriture et l’enseignement de l’histoire (manuels scolaires)

 

Le droit à la liberté d’expression artistique et à la création

Intervention lors de la 68e session de l’Assemblée générale (en anglais)

Intervention lors de la 23e session du Conseil des droits de l’homme (en anglais)

2012

A/67/287
E F S A C R

 

A/HRC/20/26
E F S A C

 

A/HRC/20/26/Add.1
E F S A C R

A/HRC/20/26/Add.1/Corr.1
E A seulement
A/HRC/20/26/Add.2
E F S A C R

La jouissance des droits culturels par les femmes, sur un pied d’égalité avec les hommes
Le droit de bénéficier du progrès scientifique et de ses applications

Addendum - Mission en Autriche

Corrigendum

Addendum - Mission au Maroc

Intervention lors de la 67e session de l’AG (en anglais)

Intervention lors de la 20e session du Conseil des droits de l’homme (en anglais)

2011

A/HRC/17/38
E F S R C A

A/HRC/17/38/Corr.1
F seulement
A/HRC/17/38/Add.1
E F S R C A

A/HRC/17/38/Add.2
E seulement

Le droit d’accéder et de jouir du patrimoine culturel

Corrigendum

Rapport mission au Brésil

Note préliminaire sur la mission en Autriche

Intervention lors de la 17e session du Conseil des droits de l’homme (en anglais)

2010

A/HRC/14/36
E F S R C A

Rapport de l’EI dans le domaine des droits culturels

Intervention lors de la 14e session du Conseil des droits de l’homme (en anglais)