HCDH | Resources

Ressources

Normes internationales

Conseils concernant l’interprétation des Principes directeurs

Introduction aux Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme (également disponible en anglais et en espagnol)
Application des Principes directeurs aux investisseurs institutionnels détenant des participations minoritaires*
Avis publié par le HCDH en réponse aux lettres concernant le cadre de réparation de Porgera*
Conseils à l’intention de l’OCDE concernant l’application des Principes directeurs au secteur financier*
Application des Principes directeurs dans le contexte du secteur bancaire*

Liste des outils

Normes de conduite à l’intention des entreprises pour lutter contre la discrimination à l’égard des LGBTI 2017

Les Normes de conduite à l’intention des entreprises pour lutter contre la discrimination à l’égard des lesbiennes, gays, bisexuels, transgenres et intersexués fournissent des directives claires sur la manière dont les entreprises peuvent aligner leurs politiques et pratiques sur le lieu de travail, sur le marché du travail et dans les communautés dans lesquelles elles opèrent avec les normes internationales en matière de droits de l’homme des personnes LGTBI (HCDH, 2017).

Human Rights Translated 2.0 - A Business Reference Guide 2017

Ce guide pratique à l’intention des entreprises (en anglais uniquement) contient des études de cas réels illustrant la pertinence des droits de l’homme dans le monde des affaires et la manière dont des problèmes relatifs aux droits de l’homme peuvent être gérés. Ce document a été mis à jour en 2017 pour inclure les faits nouveaux intervenus dans le domaine juridique et de nouvelles études de cas.

Principes pour des contrats responsables2015

Principes pour des contrats responsables : intégrer la gestion des risques pour les droits de l’homme dans les négociations contractuelles entre États et investisseurs – Conseils à l’intention des négociateurs
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Questions courantes sur les Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme 2014

FAQ on the Guiding Principles on Business and Human Rights

Sous la forme de réponses à des questions couramment posées, la présente publication vise à faire connaître l’historique et la teneur des Principes directeurs ainsi que les liens qui les rattachent à l’ensemble du système des droits de l’homme et à d’autres cadres. Elle aide aussi bien les praticiens que les néophytes à s’orienter dans les Principes directeurs et à mieux comprendre ces derniers en les contextualisant.
anglais | espagnol | français

Introduction aux Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l'homme par le Groupe de travail des Nations Unies sur les entreprises et les droits de l'homme 2013

An introduction to the Guiding Principles on Business and Human Rights by the UN Working Group on Business and Human Rights

Ce court document (uniquement en anglais) offre un résumé du contenu des Principes directeurs et décrit le mandat du Groupe de travail des Nations Unies sur les entreprises et les droits de l’homme.
anglais

La responsabilité des entreprises de respecter les droits de l’homme – Guide interprétatif2012

A Guide for Business: How to Develop a Human Rights Policy (published jointly with the United Nations Global Compact)

Ce guide interprétatif a pour but de permettre une mise en œuvre efficace des Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme dans le respect du cadre de référence « Protéger, respecter et réparer ». Il traite plus particulièrement des Principes directeurs relatifs à la responsabilité des entreprises de respecter des droits de l’homme. Il a été réalisé avec la collaboration pleine et entière de l’ancien Représentant spécial du Secrétaire général sur les droits de l’homme et les sociétés transnationales et autres entreprises. (HCDH, 2012)
anglais | arabe | chinois | espagnol | français | russe

Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme 2011

UN Guiding Principles on Business and Human Rights

La publication Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme : mise en œuvre du cadre de référence « protéger, respecter et réparer », contient les principes élaborés par le Représentant spécial du Secrétaire général chargé de la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises. Le Conseil des droits de l’homme a approuvé les Principes directeurs dans sa résolution 17/4 du 16 juin 2011.
anglais | arabe | chinois | espagnol | français | russe

Guide on How to Develop a Human Rights Policy 2011

Ce guide (disponible en anglais uniquement) fournit des conseils sur la manière dont les entreprises peuvent élaborer et mettre en œuvre une politique portant sur les droits de l’homme conformément aux Principes directeurs relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme. (HCDH/Pacte mondial de l’ONU, 2011)

Un cadre relatif aux droits de l’homme (affiche) 2010

Cette affiche publiée en 2007 et mise à jour en 2010 contient les principales bonnes pratiques de gestion relatives aux entreprises et aux droits de l’homme, qui sont expliquées plus en détail dans le document A Guide for Integrating Human Rights Into Business Management et dans le document Human Rights: It Is Your Business de l’International Business Leaders Forum. (Pacte mondial/BLIHR/GBI/IBLF/HCDH, mis à jour en 2010)
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Outil d’apprentissage en ligne du HCDH et du Pacte mondial consacré aux droits de l’homme et aux entreprises

Cet outil en ligne interactif a pour but d’aider les dirigeants et les responsables d’entreprises participant au Pacte mondial de l’ONU à comprendre les droits de l’homme et dans quelle mesure ces derniers sont pertinents pour leurs activités commerciales, en particulier par rapport aux deux premiers principes du Pacte mondial. Il met également l’accent sur les concepts connexes de sphères d’influence et de complicité, et fournit des liens, des exercices et des études de cas pertinents conçus pour aider les participants à mieux comprendre les divers concepts présentés. Un test d’auto-évaluation est également offert aux participants à la fin de chaque module, qui produira un certificat si le test est complété avec succès. (Pacte mondial/HCDH, 2010)

A Guide for Integrating Human Rights into Business Management, 2e édition

La deuxième édition de ce guide (disponible en anglais uniquement) fournit des conseils pratiques aux entreprises souhaitant adopter une approche proactive concernant les droits de l’homme dans leurs activités commerciales. Il s’adresse principalement aux dirigeants et responsables de grandes ou moyennes entreprises privées et publiques cherchant à mieux comprendre le rôle des droits de l’homme dans le cadre des pratiques commerciales. (Bureau du Pacte mondial/BLIHR/HCDH, mis à jour en 2009)

Guide for Integrating Human Rights into Business Management - A joint publication of BLIHR, Global Compact Office and Office of the UN High Commissioner for Human Rights mai 2006

Ce document, préparé par et pour des entreprises, fournit des conseils pratiques sur la mise en œuvre des droits de l’homme dans les pratiques commerciales. Il s’appuie sur les expériences de dix entreprises faisant partie de l’initiative BLIHR (Business Learders Initiative on Human Rights), à savoir ABB, Barclays, Gap, Hewlett-Packard, MTV Networks Europe, National Grid, Novartis, Novo Nordisk, Statoil et The Body Shop International. Ces expériences sont accompagnées d’exemples pratiques de mise en œuvre des droits de l’homme provenant d’autres entreprises, dont BP, Carrefour, Cemex, Codelco, Copel, Eskom, Li & Fung (Trading), MAS Holdings, Shell, Taj Hotels, Tata Enterprises, Telefonica et Valeo. La dernière version intègre également les retours d’information constructifs et variés qui ont été reçus concernant le projet de texte pour consultation. Veuillez noter que ce document est uniquement disponible en anglais.

Embedding Human Rights in Business Practice II

Ce second volume (disponible en anglais uniquement) dans la série « Embedding Human Rights in Business » (ancrer les droits de l’homme dans les activités commerciales) présente 20 études de cas montrant des actions menées par des entreprises en matière de droits de l’homme. Ces études de cas mettent en évidence différents types d’action possibles selon la stratégie de l’entreprise, les politiques, les procédures et processus, les modes de communication, les méthodes d’évaluation de l’impact, l’audit et le suivi. (Pacte mondial/HCDH, 2007)

Embedding Human Rights in Business Practice I

Cette publication conjointe du Pacte mondial de l’ONU et du Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme explore la signification pratique pour les entreprises des principes des droits de l’homme figurant dans le Pacte mondial. Elle contient quatre études de cas et un rapport d’orientation sur les pratiques commerciales. La principale conclusion tirée de ces études de cas montre que les efforts proactifs visant à répondre aux préoccupations en matière de droits de l’homme permettent aux entreprises d’être mieux équipées pour gérer les risques et les aident à obtenir et à conserver l’autorisation d’exercer leur activité. Veuillez noter que ce document est uniquement disponible en anglais. (Pacte mondial/HCDH, 2004)