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Rapports annuels de la Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels


Année
Numéro de document
Titre
Intervention
2020 A/75/298
Annexe*
Changements climatiques, culture et droits culturels
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Intervention lors de la 75ème session de l’Assemblée générale*
A/HRC/43/50Défenseurs des droits culturels
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Intervention lors de la 43e session du Conseil des droits de l’homme *
A/HRC/43/50/Add.1 Mission en Pologne – Rapport de la Rapporteuse spéciale
​A/HRC/43/50/Add.3Mission en Pologne – Commentaires du gouvernement
A/HRC/43/50/Add.2 Mission aux Maldives – Rapport de la Rapporteuse spéciale
A/HRC/43/50/Add.4
en anglais seulement
​Mission aux Maldives – Commentaires du gouvernement
2019 A/74/255 L’importance des espaces publics pour l’exercice des droits culturels
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Intervention lors de la 74e session de l’Assemblée générale*
A/HRC/40/53 Droits culturels : rapport marquant le dixième anniversaire du mandat
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Intervention lors de la 40e session du Conseil des droits de l’homme*
   
A/HRC/40/53/Add.1 Mission en Malaisie - Rapport de la Rapporteuse spéciale
A/HRC/40/53/Add.2
en anglais seulement
Mission en Malaisie – Commentaires du Gouvernement
2018 A/73/227 L’universalité des droits de l’homme sous l’angle des droits culturels, et la corrélation étroite entre l’universalité et la diversité culturelle
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Intervention lors de la 73e session de l’Assemblée générale*
​A/HRC/37/55
La contribution des initiatives artistiques et culturelles à l’édification et au maintien de sociétés respectueuses des droits humains
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Intervention lors de la 37e session du Conseil des droits de l’homme*

A/HRC/37/55/Add.1
*conformément à la rés. 1244 NU CS
2017
​ ​
A/72/155

Les conséquences du fondamentalisme et de l'extrémisme sur les droits culturels de femmes
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Intervention lors de la 72e session de l'Assemblée générale*
A/HRC/34/56Les conséquences du fondamentalisme et de l'extrémisme sur l'exercice des droits culturels
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Intervention lors de la 34e session du Conseil des droits de l’homme*
A/HRC/34/56/Add.1Mission à Chypre - Rapport de la Rapporteuse spéciale
2016 ​ ​ A/71/317La destruction intentionnelle du patrimoine culturel
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Intervention lors de la 71e session de l’Assemblée générale*
A/HRC/31/59Portée des droits culturels et observations préliminaires sur la destruction du patrimoine culturel en tant que violation des droits de l'homme
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Intervention lors de la 31e session du Conseil des droits de l’homme*
A/HRC/31/59/Add.1Mission au Botswana - Rapport de la Rapporteuse spéciale
2015 ​
​ ​
A/70/279Politique des brevets et droit à la science et à la culture
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Intervention lors de la 70e session de l’Assemblée générale*
​A/70/279/Corr.1​Rectificatif
A/HRC/28/57Les politiques en matière de droits d'auteur et le droit à la science et à la culture
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Intervention lors de la 28e session du Conseil des droits de l’homme*
A/HRC/28/57/Add.1
Mission au Viet Nam - Rapport de la Rapporteuse spéciale
2014 ​ ​ A/69/286L’impact de la publicité et des pratiques de marketing sur la jouissance des droits culturels
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Intervention lors de la 69e session de l’Assemblée générale*
A/HRC/25/49Les processus de mémorialisation
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Intervention lors de la 25e session du Conseil des droits de l’homme*
A/HRC/25/49/Add.1
Mission en Bosnie-Herzégovine - Rapport de la Rapporteuse spéciale
2013 ​ ​ ​ A/68/296L’écriture et l’enseignement de l’histoire (manuels scolaires)
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Intervention lors de la 68e session de l’Assemblée générale*
A/HRC/23/34Le droit à la liberté d’expression artistique et à la création
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Intervention lors de la 23e session du Conseil des droits de l’homme*

A/HRC/23/34/Add.1Mission en Fédération de Russie - Rapport de la Rapporteuse spéciale
A/HRC/23/34/Add.2Mission à Saint-Vincent et les Grenadines - Rapport de la Rapporteuse spéciale
2012
​ ​ ​
A/67/287La jouissance des droits culturels par les femmes, sur un pied d’égalité avec les hommes
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Intervention lors de la 67e session de l’AG
A/HRC/20/26Le droit de bénéficier du progrès scientifique et de ses applications
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Intervention lors de la 20e session du Conseil des droits de l’homme*
​ ​ ​
A/HRC/20/26/Add.1

Mission en Autriche - Rapport de la Rapporteuse spéciale
​A/HRC/20/26/Add.1/Corr.1
en anglais seulement
Rectificatif
A/HRC/20/26/Add.2Mission au Maroc - Rapport de la Rapporteuse spéciale
2011 ​
​ ​
A/HRC/17/38Le droit d’accéder et de jouir du patrimoine culturel
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Intervention lors de la 17e session du Conseil des droits de l’homme*
​ ​
A/HRC/17/38/Corr.1​Rectificatif
A/HRC/17/38/Add.1Mission au Brésil - Rapport de la Rapporteuse spéciale
A/HRC/17/38/Add.2
en anglais seulement
Note préliminaire sur la mission en Autriche
2010 A/HRC/14/36Rapport de l’Expert dans le domaine des droits culturels Voir la page consacrée au rapport Intervention lors de la 14e session du Conseil des droits de l’homme*




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Karima Bennoune, Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels
c/o OHCHR-UNOG
CH-1211 Genève 10
Suisse
Téléphone: +41 22 917 96 30
Fax: +41 22 917 90 06
Courriel: srculturalrights@ohchr.org

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