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2020 |
A/75/174
Consuler la page web du rapport* | Prise en compte des questions de genre dans les processus de justice transitionnelle |
A/HRC/45/45
Consulter la page web du rapport* | Processus de mémorialisation dans le contexte des violations graves des droits de l’homme et du droit international humanitaire : le cinquième pilier de la justice transitionnelle |
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2019 |
A/74/147
Consulter la page web du rapport* | Rapport sur les excuses pour les violations flagrantes des droits de la personne et les violations graves du droit international humanitaire |
A/HRC/42/45
Consulter la page web du rapport*
| Leçons tirées de l’expérience pour parvenir à des programmes nationaux de réparation efficaces |
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2018 |
A/73/336
Consulter la page web du rapport* | Quatre grands axes de la collaboration du Rapporteur spécial avec l’Assemblée générale |
A/HRC/39/53
Consulter la page web du rapport* | Nouvelle approche du Rapporteur spécial concernant le mandat |
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2018 |
A/HRC/37/65
Consulter la page web du rapport* | Étude conjointe sur la contribution de la justice de transition à la prévention des violations flagrantes des droits de l’homme, des atteintes patentes à ces droits et des violations graves du droit international humanitaire, y compris du génocide, des crimes de guerre, du nettoyage ethnique et des crimes contre l’humanité, et à la prévention de leur répétition |
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2017 |
A/72/523
Consulter la page web du rapport* | Cadre global de fond pour la prévention |
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2017 |
A/HRC/36/50
Consulter la page web du rapport* | Justice transitionnelle dans les contextes de faiblesse institutionnelle d’après-conflit |
A/HRC/36/50/Add.1
Consulter la page web du rapport* | Étude mondiale sur la justice transitionnelle |
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2017 |
A/HRC/34/62 | Participation des victimes au processus de justice transitionnelle |
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2016 |
A/71/567 | Consultations nationales sur la conception et la mise en oeuvre de mesures de justice transitionnelle |
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2015 |
A/HRC/30/42 | Garanties de non-répétition
Annexe : L’ensemble des recommandations générales concernant les commissions de la vérité et les archives |
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A/70/438 | Réforme du secteur de la sécurité, y compris l’assainissement des institutions chargées de la sécurité |
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2014 |
A/HRC/27/56 | Stratégies de hiérarchisation des poursuites judiciaires après une série de violations flagrantes des droits de l’homme et de graves violations du droit international humanitaire |
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A/69/518 | Réparation des victimes de violations flagrantes des droits de l’homme et de violations graves du droit international humanitaire |
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2013 |
A/HRC/24/42 | Difficultés auxquelles ont été confrontées les commissions vérité au cours des périodes de transition et mesures prises visant à renforcer l’efficacité de ces mécanismes dans le cadre de la lutte contre les violations flagrantes du droit international des droits de l’homme et les violations graves du droit international humanitaire |
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A/68/345 | Pertinence des considérations de justice et de droit pour le développement durable |
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2012 |
A/HRC/21/46 | Fondements du mandat et l'importance d'une approche gobale qui associe la recherche de la vérité, les mesures de justice, les réparations et les garanties de non-répétition d'ume manière complémentaire et se renforçant
mutuellement |
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A/67/368 | Moyens par lesquels la promotion de la vérité, de la justice, de la réparation et des garanties de non-répétition contribue à consolider l’état de droit |
