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Rapports annuels


Année
Numéro de document
Titre
Intervention

2018

A/73/227
E F S C A R

L’universalité des droits de l’homme sous l’angle des droits culturels, et la corrélation étroite entre l’universalité et la diversité culturelle


A/HRC/37/55
E F S C A R 
La contribution des initiatives artistiques et culturelles à l’édification et au maintien de sociétés respectueuses des droits humains Intervention lors de la 37e session du Conseil des droits de l’homme*
A/HRC/37/55/Add.1
E F R S A C
Addendum – Mission en Serbie et au Kosovo*
*conformément à la rés. 1244 NU CS
 

2017

A/72/155
E F S C A R

Les conséquences du fondamentalisme et de l'extrémisme sur les droits culturels de femmes

Intervention lors de la 72e session de l'Assemblée générale

A/HRC/34/56
E F S C A R
Les conséquences du fondamentalisme et de l'extrémisme sur l'exercice des droits culturelsIntervention lors de la 34e session du Conseil des droits de l’homme*
A/HRC/34/56/Add.1
E F R S A C
Addendum – Mission à Chypre 

2016

A/71/317
E F S C A R

La destruction intentionnelle du patrimoine culturel

Intervention lors de la 71e session de l’Assemblée générale*

A/HRC/31/59
E F S C A R
Portée des droits culturels et observations préliminaires sur la destruction du patrimoine culturel en tant que violation des droits de l'hommeIntervention lors de la 31e session du Conseil des droits de l’homme*
A/HRC/31/59/Add.1
E F R S A C
Addendum – Mission au Botswana 

2015

A/70/279
E F S C A R 

Politique des brevets et droit à la science et à la culture

Intervention lors de la 70e session de l’Assemblée générale*

A/70/279/Corr.1
E F S C A R
Rectificatif 
A/HRC/28/57
E F S C A R
Les politiques en matière de droits d'auteur et le droit à la science et à la cultureIntervention lors de la 28e session du Conseil des droits de l’homme*
A/HRC/28/57/Add.1
E F S C A R
Addendum – Mission au Viet Nam 

2014

A/69/286
E F S A C R 

L’impact de la publicité et des pratiques de marketing sur la jouissance des droits culturels

Intervention lors de la 69e session de l’Assemblée générale*

A/HRC/25/49
E F S A C R
Les processus de mémorialisationIntervention lors de la 25e session du Conseil des droits de l’homme*
A/HRC/25/49/Add.1
E F S A C R
Addendum - Mission en Bosnie-Herzégovine 

2013

A/68/296
E F S A C R 

L’écriture et l’enseignement de l’histoire (manuels scolaires)

Intervention lors de la 68e session de l’Assemblée générale*

A/HRC/23/34
E F S A C R 
Le droit à la liberté d’expression artistique et à la créationIntervention lors de la 23e session du Conseil des droits de l’homme*
A/HRC/23/34/Add.1
E F S A C R
Addendum – Mission en Fédération de Russie 
A/HRC/23/34/Add.2
E F S A C R
Addendum – Mission à Saint-Vincent et les Grenadines 

2012

A/67/287
E F S A C R 

La jouissance des droits culturels par les femmes, sur un pied d’égalité avec les hommes

Intervention lors de la 67e session de l’AG*

A/HRC/20/26
E F S A C R 
Le droit de bénéficier du progrès scientifique et de ses applicationsIntervention lors de la 20e session du Conseil des droits de l’homme*
A/HRC/20/26/Add.1
E F S A C R
Addendum - Mission en Autriche 
A/HRC/20/26/Add.1/Corr.1
E A seulement
Corrigendum 
A/HRC/20/26/Add.2
E F S A C R
Addendum - Mission au Maroc 

2011

A/HRC/17/38
E F S R C A

Le droit d’accéder et de jouir du patrimoine culturel

Intervention lors de la 17e session du Conseil des droits de l’homme*

A/HRC/17/38/Corr.1
F seulement
Corrigendum 
A/HRC/17/38/Add.1
E F S R C A
Rapport mission au Brésil 
A/HRC/17/38/Add.2
E seulement

Note préliminaire sur la mission en Autriche
 

2010

A/HRC/14/36
E F S R C A

Rapport de l’Expert dans le domaine des droits culturels

Intervention lors de la 14e session du Conseil des droits de l’homme*