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Le conseil des Droits de l’Homme se penche sur la violence contre les femmes et sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre

Il conclut son dialogue avec la Rapporteuse spéciale sur l’élimination de la discrimination à l’égard des personnes touchées par la lèpre

Cet après-midi, le Conseil des droits de l’homme a entendu la présentation des rapports de la Rapporteuse spéciale sur la violence contre les femmes, Mme Dubravka Šimonovic, et de l’Expert indépendant sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre, M. Victor Madrigal-Borloz. De nombreuses délégations* ont pris part au dialogue avec Mme Simonovic, avant que le Conseil n’entende les réponses de la Rapporteuse spéciale sur l’élimination de la discrimination à l’égard des personnes touchées par la lèpre – Mme Alice Cruz – aux questions qui lui avaient été posées hier.

Présentant son rapport thématique, qui porte sur la violence sexiste à l'égard des femmes journalistes, Mme Šimonovic a souligné qu’outre les meurtres, la violence sexuelle – y compris les agressions sexuelles et le viol ou la menace de viol – continue d'être utilisée comme un outil pour décourager les femmes de travailler dans les médias.

La pandémie de COVID-19 exacerbe la violence sexiste à l'égard des femmes et met également en lumière les lacunes juridiques et autres déjà existantes en matière de prévention de la violence et de protection des femmes et ses filles, a-t-elle en outre déclaré.

La Rapporteuse spéciale a ensuite rendu compte des deux visites qu’elle a effectuées en Bulgarie et en Équateur, après quoi les délégations de ces deux pays ont fait des déclarations.

Dans le cadre du dialogue avec Mme Simonovic, a notamment été soulignée la nécessité de faire en sorte que les femmes ne craignent pas d’user de leur liberté d’expression. Les États ont été priés de protéger les femmes journalistes, en particulier dans les zones de conflit et pendant les périodes électorales.

Dans son intervention pour clore le dialogue engagé hier avec elle, Mme Cruz a pour sa part regretté que la lèpre soit toujours utilisée comme métaphore de tout ce qui doit être mis à l’écart. Or, s’agissant de cette maladie, « la stigmatisation tue », a-t-elle mis en garde, avant de plaider pour une approche centrée sur les droits humains dans la prise en charge des victimes de cette maladie.

Présentant son rapport – qui dans sa partie thématique traite des «thérapies de conversion» – M. Madrigal-Borloz a rappelé que la validité de ces pratiques, qui prétendent changer l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne, est démentie par la communauté scientifique. Non seulement inefficaces, ces pratiques sont aussi extrêmement nuisibles et entraînent des souffrances durables sur le corps et l'esprit d'une personne, a-t-il insisté. Il a en outre rendu compte de la visite qu’il a effectuée en Ukraine, après quoi la délégation de ce pays a fait une déclaration. Le dialogue avec l’Expert indépendant se tiendra demain après-midi.

En fin de séance, le Brésil, la Malaisie, le Chili, la Chine, la République de Corée et le Japon ont exercé leur droit de réponse.

Le Conseil se réunit demain matin, à partir de 9 heures, pour tenir une réunion-débat sur les conséquences des nouvelles technologies numériques pour la promotion et la protection des droits de l’homme, après quoi il engagera son dialogue avec le Rapporteur spécial sur les droits de l'homme des personnes déplacées dans leur propre pays.

Les séances de la quarante-quatrième session du Conseil sont retransmises sur le site UN Web TV.

Dialogue avec la Rapporteuse spéciale sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences

Le Conseil des droits de l’homme est saisi du rapport de la Rapporteuse spéciale sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences (A/HRC/44/52), intitulé « Combattre la violence à l’égard des femmes journalistes », ainsi que des deux additifs au rapport concernant ses visites en Bulgarie (Add.1) et en Équateur (Add.2).

MME DUBRAVKA SIMONOVIC, Rapporteuse spéciale sur la violence contre les femmes, ses causes et ses conséquences, a déclaré que son travail actuel se concentre principalement sur la violence sexiste à l'égard des femmes, pendant la pandémie de COVID-19. Elle a présenté ses recommandations proposées à l’occasion de la commémoration des 25 ans du Programme d'action de Beijing concernant les actions nécessaires aux Nations Unies pour aider les États à prévenir et combattre la violence contre les femmes et les filles ; parmi elles, figure celle visant l’élaboration d’une stratégie coordonnée à l'échelle du système des Nations Unies pour combattre et prévenir la violence à l'égard des femmes ou encore celle visant l’élaboration d’un plan d’action mondial pour éliminer la violence à l'égard des femmes. Ces propositions sont encore plus pertinentes aujourd'hui, a souligné la Rapporteuse spéciale, en particulier dans le contexte de la pandémie de COVID-19, qui exacerbe la violence sexiste à l'égard des femmes et met également en lumière les lacunes juridiques et autres déjà existantes en matière de prévention de la violence et de protection des femmes et ses filles. Il faut se rappeler qu'il s'agit [en ce qui concerne la violence contre les femmes] d'une pandémie sociale d'origine humaine qui existait avant la COVID-19 et qui se poursuivra après, a déclaré Mme Simonovic.

Elle a par ailleurs appelé les États à faire en sorte que toutes les mesures prises pour lutter contre la pandémie de COVID-19 prennent en compte le genre et s’alignent sur leurs obligations en matière de droits de l'homme, afin de combattre l’ensemble des violences sexistes contre les femmes et les filles. Les États devraient également soutenir les organisations de la société civile qui fournissent un soutien et des services aux survivantes des violences faites aux femmes, en particulier celles dont les ressources ont été interrompues pendant la pandémie de COVID-19.

La Rapporteuse spéciale a ensuite présenté son rapport thématique sur la violence sexiste à l'égard des femmes journalistes en expliquant que les hommes et les femmes journalistes sont tous deux exposés à la violence et aux menaces dans le cadre de leur travail, mais que les femmes journalistes sont ciblées de manière disproportionnée par la violence sexiste, notamment en ligne. Mme Simonovic a indiqué que depuis 1992, 96 femmes journalistes ont été tuées. Outre les meurtres, la violence sexuelle, y compris les agressions sexuelles et le viol ou la menace de viol continue d'être utilisée comme un outil pour les décourager de travailler dans les médias.

S’agissant de la Bulgarie, où elle a effectué une visite, Mme Simonovic s’est montrée préoccupée par les récentes pressions sur les droits des femmes dans le pays et par la campagne « anti-genre » en cours, qui a également conduit à l'échec de la ratification de la Convention d'Istanbul – après la décision de la Cour constitutionnelle qui a jugé cette Convention incompatible avec la constitution bulgare.

S’agissant de sa visite en Équateur, la Rapporteuse spéciale a souligné qu’en vertu de la législation pénale actuelle, les femmes et les filles qui subissent des avortements, même en cas de viol et d'inceste, sont condamnées à des peines de prison allant de six mois à deux ans – et ce, malgré le fait que le nombre de grossesses chez les adolescentes augmente. Mme Simonovic a ajouté avoir reçu des informations inquiétantes selon lesquelles 250 femmes étaient emprisonnées pour avortement.

Pays concernés

La Bulgarie a déclaré que la législation du pays permettait d’assurer l’égalité entre les hommes et les femmes, même si des mesures supplémentaires sont nécessaires pour prévenir et combattre la violence intrafamiliale. La Bulgarie a confirmé que la Convention d’Istanbul n’était pas compatible avec la Constitution du pays. En 2019, le Code pénal a été amendé afin de renforcer les fondements légaux pour alourdir les sanctions encourues dans les cas de violences à l’encontre des femmes. Des mesures sont en train d’être envisagées afin de garantir une meilleure protection des victimes. Le pays est prêt à continuer à coopérer de manière constructive avec le mandat de la Rapporteuse spéciale, a indiqué la délégation bulgare, tout en relevant que la Rapporteuse ne devrait pas se baser uniquement sur les informations fournies par la société civile mais tenir aussi compte des informations officielles pour réaliser son rapport.

L’Équateur a indiqué qu’il avait pris des mesures pour lutter contre les violences faites aux femmes et a cité un décret confirmant la volonté du pays de réaliser l’Objectif de développement durable (ODD) 5.2 sur l’élimination de toutes les violences faites aux femmes. L’Équateur travaille pour que l’approche du genre soit transversale dans toutes les politiques publiques. Les maisons d’accueil des victimes de violences assurent un refuge temporaire, avec un soutien psychologique qui doit contribuer à leur autonomisation. Depuis 2017, l’État prend en charge les adolescents ou les enfants victimes de violences dans le cadre de l’école, a ajouté la délégation équatorienne. La législation équatorienne reconnaît le travail non rémunéré au foyer et assure un salaire égal pour un travail égal, a-t-elle en outre indiqué.

Aperçu du dialogue

De nombreuses délégations ont dénoncé les violences physiques ou psychiques à l’encontre des femmes journalistes, notamment les menaces de viol, en plaidant pour davantage de protection à leur égard de la part des États, notamment dans les zones de conflit ou lors des périodes électorales. Les femmes journalistes sont disproportionnellement prises pour cible en ligne, ont souligné plusieurs délégations, demandant que l’impact de cette violence en ligne soit étudié. Les femmes journalistes sont aussi victimes de nombreuses discriminations, ce qui limite leur liberté d’expression ; or, il faut faire en sorte que les femmes ne craignent pas d’user de cette liberté, a-t-il été déclaré. Les journalistes doivent pouvoir exercer leur profession à l’abri de toute intimidation ou menace, a-t-on insisté.

Le mouvement « me too » dans le monde a permis aux femmes, notamment aux femmes journalistes, de dénoncer les violences à leur encontre, a fait observer une délégation.

Les États doivent lutter contre les violences faites aux femmes par une approche inclusive afin de mettre fin à l’impunité dans ce domaine, a-t-il été souligné.

Plusieurs délégations ont regretté que la pandémie de COVID-19 ait exacerbé les violences faites aux femmes. La pandémie a conduit à une explosion mondiale des violences sexistes, sexuelles et intrafamiliales, qui ont augmenté considérablement dans toutes les régions du monde, ont déploré plusieurs délégations. Alors que nous sommes entrés dans la (dernière) décennie d’action pour la mise en œuvre du Programme de développement durable à l’horizon 2030, nous observons avec regret que la condition effective des femmes ne s'est pas améliorée de manière significative dans nos sociétés et que les femmes restent confrontées à des formes de discrimination multiples et croisées, ce qui peut mettre en danger la réalisation de l’ODD n°5, a affirmé une délégation. Il faut que l’assistance aux victimes et la prévention soient au cœur de la riposte, a-t-il été souligné.

Réponses et conclusion de la Rapporteuse spéciale

MME SIMONOVIC a fait observer que durant la pandémie actuelle de COVID-19, certaines femmes se sont retrouvées piégées chez elles, alors que le foyer n’est pas un lieu sûr pour elles.

La liberté d’expression est un outil pour assurer la démocratie, a par ailleurs rappelé la Rapporteuse spéciale, avant de faire observer que les femmes journalistes ne sont pas complètement protégées contre les discriminations à l’encontre des femmes, notamment en raison de certaines règles prévalant encore dans le monde médiatique. Tous les instruments (et les dispositions afférentes) en lien avec les droits des femmes doivent s’appliquer également au sein des médias, a insisté la Rapporteuse spéciale. Les médias ont un rôle-clé à jouer pour changer les mentalités et envoyer un message adéquat concernant les droits des femmes, a-t-elle expliqué.

Le contexte de la pandémie actuelle vient exacerber les violences sexistes et le système des Nations Unies doit déployer tous les moyens pour lutter contre ce phénomène, a conclu Mme Simonovic.

* Liste des intervenants : Finlande (au nom d’un groupe de pays), État de Palestine (au nom du Groupe arabe), Union européenne, Burkina Faso (au nom du Groupe africain), Équateur (au nom d’un groupe de pays), ONU-Femmes, Liechtenstein, Canada, Paraguay, Qatar, Belgique, Fédération de Russie, Ordre souverain de Malte, Cuba, État de Palestine, Libye, Tunisie, France, Pakistan, Monténégro, Arménie, Inde, Philippines, Australie, Espagne, Iran, Malte, Mexique, Luxembourg, Brésil, Croatie, République tchèque, Iraq, Pays-Bas, Liban, Grèce, Irlande, Autriche, Égypte, Maldives, Népal, Nigéria, Royaume-Uni, République de Corée, Îles Marshall, Suisse, Géorgie, Albanie, Ghana, Japon, Indonésie, Myanmar, Chypre, Cambodge, Tchad, Jamaïque, Maroc, Venezuela, Right Livelihood Award Foundation, VIVAT International, Edmund Rice International Limited, European Center for Law and Justice, Women’s International League for Peace and Freedom, Congragation of Our Lady of Charity of the Good Shepherd, Federation van Nederlandse Verenigingen tot integratie van Homoseksualiteit, Organisation mondiale contre la torture - OMCT , et Terra de Direitos.

Fin du dialogue avec la Rapporteuse spéciale sur l’élimination de la discrimination à l’égard des personnes touchées par la lèpre

Réponses et conclusion de la Rapporteuse spéciale

Répondant aux interventions faites hier par les délégations, la Rapporteuse spéciale sur l'élimination de la discrimination à l'égard des personnes touchées par la lèpre et des membres de leur famille, MME ALICE CRUZ a remercié le Japon d’avoir accepté ses recommandations et les délégations d’avoir bien accueilli son rapport thématique. L’experte a encouragé les pays qui ont accepté ses demandes de visite à en fixer les dates.

Mme Cruz a par ailleurs insisté sur la nécessité, d’une part, de reconnaître que le problème posé par la lèpre présente de nombreuses facettes et, d’autre part, d’aider les personnes affectées à prendre leur sort en mains. La Rapporteuse spéciale a aussi recommandé d’intégrer la lutte contre la maladie et la réponse aux besoins des personnes atteintes de la lèpre. Malheureusement, nombre de ces personnes sont exclues de tout droit à la reconnaissance d’un handicap : il faudra donc prendre des mesures spécifiques pour venir en aide à ces personnes, a-t-elle indiqué.

D’autres recommandations de Mme Cruz tiennent par ailleurs à la budgétisation et à la fixation d’objectifs qualitatifs et quantitatifs. La majorité des pays où la lèpre est endémique étant à revenu faible, la coopération internationale est nécessaire pour les aider à dégager les financements nécessaires, a souligné la Rapporteuse spéciale. Elle a aussi plaidé pour la coopération Sud-Sud aux fins de l’élimination de la maladie.

Mme Cruz a d’autre part insisté sur l’importance de trouver des moyens financiers pour appuyer la recherche de nouveaux médicaments contre la maladie de Hansen (autre nom de la lèpre).

La lèpre est toujours utilisée, y compris dans les pays occidentaux, comme métaphore de tout ce qui doit être mis à l’écart, a par ailleurs déploré Mme Cruz. Or, s’agissant de cette maladie, « la stigmatisation tue », a-t-elle mis en garde, avant de plaider une nouvelle fois pour une approche centrée sur les droits humains dans la prise en charge des victimes de cette maladie.

Dialogue avec l’Expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination fondées sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre

Le Conseil était saisi du rapport de M. VICTOR MADRIGAL-BORLOZ, Expert indépendant sur la protection contre la violence et la discrimination fondées sur l’orientation sexuelle et l’identité de genre (A/HRC/44/53) consacré à la « Pratique des thérapies dites “de conversion” ». Un additif au rapport traite de la visite effectuée par l’Expert indépendant en Ukraine (Add.1, en anglais seulement) en avril-mai 2019.

M. Madrigal-Borloz a précisé que les pratiques connues sous le nom de "thérapie de conversion" désignent les interventions qui prétendent changer l'orientation sexuelle ou l'identité de genre d'une personne. Leur validité a été constamment démentie par la communauté scientifique, a-t-il rappelé. Par exemple, en 2012, l'Organisation panaméricaine de la Santé notait que les pratiques de conversion n’ont aucune justification médicale et représentent une grave menace pour la santé et les droits de l'homme des personnes concernées.

La « thérapie de conversion » est non seulement inefficace, mais aussi extrêmement nuisible, entraînant des souffrances durables, laissant des cicatrices indélébiles sur le corps et l'esprit d'une personne, a poursuivi l’Expert indépendant. Il a indiqué conclure de son analyse juridique que ces pratiques sont discriminatoires, qu'elles constituent un traitement cruel, inhumain et dégradant et qu'en fonction de la gravité de la douleur et des souffrances physiques ou mentales infligées à la victime, elles peuvent équivaloir à de la torture.

Evoquant sa visite en Ukraine, l’Expert indépendant s’est dit encouragé par l'évolution de la protection des droits de l'homme des personnes LGBT dans ce pays et s’est dit convaincu que l'État pouvait encore réaliser des progrès importants à cet égard. M. Madrigal-Borloz a cependant fait part de sa préoccupation quant au rôle joué par les églises orthodoxes et les chefs religieux ainsi que par les groupes d'extrême droite dans la diabolisation des personnes LGBT, présentées comme immorales et antipatriotiques.

Ce débat doit être éclairé par des preuves et des approches fondées sur les droits de l'homme, a souligné l’Expert indépendant, avant d’espérer que ses recommandations seraient utiles à cette fin.

Pays concerné

Le représentant de l’Ukraine a remercié l’Expert indépendant de sa coopération constructive et de son professionnalisme. Le représentant a ensuite indiqué que son Gouvernement avait créé un poste de Commissaire à l’égalité et adopté un ensemble de règles de comportement éthique pour les policiers, basées sur les principes de non-discrimination et sur le respect des droits de l’homme. D’autres réformes ont facilité l’accès des transsexuels aux services de santé, dans le cadre d’une réforme plus générale permettant, par exemple, aux personnes LGBT de choisir des praticiens de santé bien disposés à leur égard, a précisé le représentant ukrainien.

La perception des personnes LGBT a évolué de manière positive au sein de la société ukrainienne, grâce en particulier à l’engagement de représentants du Gouvernement auprès des organisations de la société civile qui défendent les droits de ces personnes, a par ailleurs assuré le représentant. Quant aux agressions de participants aux « marches des fiertés », elles font l’objet de poursuites, a-t-il ajouté. Par contre, dans la Crimée occupée par la Fédération de Russie, les personnes LGBT sont toujours confrontées à des violations de leurs droits fondamentaux, a déclaré le représentant ukrainien.

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