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Activités

Le HCDH et le droit au développement

« La COVID-19 et le droit au développement : nous sommes tous concernés » : première réunion-débat biennale sur le droit au développement,17 septembre 2020, Palais des Nations, Genève, Suisse

Cette réunion-débat a porté sur le renforcement de la coopération et de la solidarité internationales pour lutter contre la COVID-19, en réfléchissant sur les moyens de favoriser la solidarité internationale dans les mesures adoptées face à la pandémie. Parmi les questions abordées figurent la transformation du modèle de développement, la progression de la collaboration au sein du système des Nations Unies, le renforcement de la connectivité et la réduction des fractures numériques, la fin des mesures coercitives unilatérales, le soutien de la stabilité climatique pour tous, la lutte contre le « nationalisme vaccinal » et la garantie d’un accès égal aux vaccins. À lire aussi : « La COVID-19 et le droit au développement : un appel à la solidarité internationale »

« Ne laisser personne de côté : une perspective du droit au développement », manifestation parallèle de la session du Groupe de travail sur le droit au développement, 1er mai 2019, Genève, Suisse

Organisé en collaboration avec l’Université pour la paix (UPEACE), le Forum des ONG d’inspiration catholique à Genève et le Mouvement international des jeunes et des étudiants pour les Nations Unies (ISMUN), cet événement était axé sur le concept de « ne laisser personne de côté » sous l’angle de la Déclaration sur le droit au développement. Cette manifestation a été l’occasion d’entendre le point de vue de ceux laissés pour compte, de discuter du thème « Donner des moyens d’action aux populations et assurer l’inclusion et l’égalité », et de réfléchir à la manière dont la Déclaration peut être appliquée à différents niveaux tout en contribuant à la mise en œuvre des objectifs de développement durable. Regarder les vidéos 123 et 4 de l’événement

« Des solutions locales aux problèmes mondiaux : le rôle de la participation citoyenne à la promotion des droits de l’homme et du développement »,manifestation parallèle du Conseil des droits de l’homme, 14 septembre 2018, Genève, Suisse

Organisé en collaboration avec la Mission permanente de la Mongolie, cet événement a mis en avant l’initiative « Let’s Change Our Toilets » de l’ONG mongole Local Solutions. Les participants ont pu découvrir comment divers acteurs locaux du changement ont soutenu l’initiative et ont aidé à construire des toilettes pour les communautés locales. L’événement a également été l’occasion d’explorer les synergies entre les droits de l’homme relatifs au développement et ceux relatifs à l’eau et à l’assainissement ; l’ODD 6 ; la santé et les finances ; la participation libre, active et significative ; l’élargissement de l’espace civique et la collaboration avec la communauté locale ; et le renforcement des capacités à travers la sensibilisation du public.

« Lignes de front du développement : au sujet des droits, de la justice et de l’équité », réunion-débat, 19 octobre 2016, New York, États-Unis

Cette réunion-débat a été l’occasion d’examiner les ramifications de la Déclaration sur le droit au développement à l’occasion de son 30e anniversaire, dans le cadre des défis contemporains en matière de développement qui continuent de poser des obstacles et de menacer la réalisation des objectifs de cette Déclaration. Elle a permis d’aborder plusieurs questions allant de l’évolution des débats sur le commerce et l’investissement à ceux concernant la justice fiscale et climatique.

Réunion-débat du Conseil des droits de l’homme à l’occasion du trentième anniversaire de la Déclaration sur le droit au développement, 15 juin 2016

Cet événement, organisé à l’occasion du 30e anniversaire de la Déclaration, a été l’occasion de rappeler le rôle et la valeur spécifiques du droit au développement. Il a permis de souligner la nécessité d’adopter un instrument juridiquement contraignant sur le droit au développement et de transcender la polarisation idéologique qui divise les États ; le renforcement de la coopération internationale, les échanges commerciaux et le transfert de technologie, la réforme des institutions financières internationales et la responsabilité du secteur des entreprises en matière de droits de l’homme. Un résumé des discussions menées durant l’événement est fourni dans le rapport A/HRC/33/21.

« Vers la dignité et le développement durable pour tous » : anniversaire du droit au développement, événement conjoint, 29 février 2016, Genève, Suisse

Organisé en collaboration avec l’Université pour la paix et le Forum des ONG d’inspiration catholique à Genève, cet événement a exploré plusieurs synergies entre la vision transformatrice du Programme 2030 en faveur d’un développement durable centré sur l’homme et la planète, fondé sur les droits de l’homme et tenant compte de l’égalité des sexes et du droit au développement, notamment l’ODD 7 sur les énergies durables, l’ODD 10 sur les inégalités au sein des pays et entre eux, l’ODD 16 sur les sociétés pacifiques et inclusives et l’ODD 17 sur les partenariats mondiaux et les moyens de les mettre en œuvre. Brochure | Extraits

Table ronde de la chaire Prince Claus « Anticiper : le droit au développement à la veille de son trentième anniversaire », réunion conjointe d’experts, 27 mai 2015, La Haye, Pays-Bas

Cette table ronde de haut niveau a été organisée conjointement par la chaire Prince Claus en développement et équité, l’International Institute of Social Studies (de l’Université Erasmus de Rotterdam) et The Hague Institute for Global Justice, en collaboration avec le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme. Cet événement a permis de reconnaître les inégalités, les crises mondiales et l’importance de continuer à revitaliser le droit au développement, qui offre une occasion unique de plaider en faveur d’un espace politique équitable. Il a également permis de mettre en avant la nécessité pour tous les pays de changer de discours et d’adopter de nouvelles idées et opinions qui ne sont pas de nature politique. Rapport | Note de cadrage | Programme

« Développement durable, dignité et justice pour tous : réalisation du droit au développement pour les générations présentes et futures », 2 décembre 2014, Genève, Suisse

Plusieurs présentations ont eu lieu, notamment sur les thèmes suivants : les obstacles que représente l’architecture économique internationale pour la réalisation du droit au développement durable ; le virus Ebola et le droit au développement : exercice de la responsabilité des États ; la mise en œuvre du droit au développement au service de la justice et de la paix ; le droit au développement et les orientations de Samoa ; la voie vers le développement durable : enseignements tirés de la catastrophe de Bhopal ; les incidences des substances dangereuses sur les droits des générations futures ; la promotion du droit au développement : une perspective fondée sur les droits de l’enfant ; etla participation des jeunes à l’ONU pour façonner le monde auquel ils aspirent.

Lancement du livre du HCDH sur le droit au développement Realizing a Vision for Transformative Development, suivi d’une table ronde avec les auteurs, en collaboration avec Friedrich-Ebert-Stiftung, 4 décembre (Genève) et 9 décembre (New York) 2013

Les lancements à Genève et New York de la publication phare Realizing the Right to Development: Essays in Commemoration of 25 Years of the United Nations Declaration on the Right to Development ont été organisés pour marquer le 25e anniversaire de la Déclaration sur le droit au développement. Cet ouvrage présente un large éventail d’études analytiques approfondies rédigées par plus d’une trentaine d’experts internationaux, sur le contexte, la signification et l’application de ce droit. À lire aussi : « Realizing the Right to Development : la vision d’un développement porteur de changements »

« Les droits de l’homme et la crise financière », réunion d’experts, 1er juillet 2013, Vienne, Autriche

Au lendemain de la crise financière, de nombreuses personnes se sont retrouvées sans accès à l’emploi, à des denrées alimentaires à un prix abordable, à un logement, à l’eau et à d’autres produits de première nécessité. Les États se sont montrés en grande partie incapables de s’attaquer aux causes profondes de la crise financière identifiées par l’Assemblée générale, notamment la déréglementation des marchés financiers, la montée des inégalités et d’autres faiblesses systémiques. Cette réunion d’experts organisée par le HCDH avait pour thème la promotion d’une approche de la réglementation financière et de la reprise économique fondée sur les droits.

« Les droits et la crise : les approches de la réglementation financière, des politiques macroéconomiques et de la relance économique fondées sur les droits », réunion d’experts, 24-25 avril 2013, New York, États-Unis

Le sauvetage des banques et l’imposition généralisée des mesures d’austérité qui ont suivi la crise de 2007 ont engendré une réduction des dépenses gouvernementales en matière de droits de l’homme, de développement et de protection sociale alors que ces dépenses dans ces domaines étaient le plus nécessaires. Les données recueillies semblent indiquer que les mesures d’austérité ont en réalité entravé la reprise économique et contribué à la hausse du chômage. Face à l’austérité, une réponse à la crise économique fondée sur les droits exigerait notamment une réforme réglementaire, l’amélioration des politiques de formation et de création d’emplois, la sécurité sociale, l’éducation et la santé pour tous. Le HCDH a organisé une réunion d’experts pour discuter de ces questions en détail.

« Repenser l’austérité : considérations relatives aux droits de l’homme dans les réponses nationales et internationales à la crise financière », manifestation parallèle du Conseil des droits de l’homme, 6 mars 2013, Genève, Suisse

Cette réunion a permis de discuter des implications de la crise financière sur les droits de l’homme ; et des liens entre le droit au développement, les politiques nationales et internationales liées à la réponse à la crise financière, et l’architecture financière et monétaire. Les participants ont étudié les obstacles que la crise financière, les mesures d’austérité et la dette extérieure excessive font peser sur la pleine jouissance de tous les droits de l’homme, y compris la non-régression et le respect des obligations fondamentales minimales. À lire aussi : « En période de difficultés économiques, les droits de l’homme ne devraient pas être sacrifiés »

Forum social « Développement et mondialisation axés sur l’être humain », 1-3 octobre 2012, Genève, Suisse

Malgré les engagements mondiaux de longue date pour relier les droits de l’homme et le développement, ce dernier a été assimilé dans la pratique à la croissance économique et seuls ses aspects matériels ont été mesurés. Les politiques de développement doivent s’attaquer à la discrimination et aux inégalités systémiques et structurelles, et faire participer les groupes et personnes marginalisés ou sous-représentés à la prise des décisions qui les concernent. Pour en savoir plus, consultez le rapport du Forum social de 2012 (A/HRC/23/54) et l’article « La mondialisation : un paradoxe de risques et d’opportunités ».

« Les droits de l’homme et Rio+20 », réunion-débat, 27 avril 2012, New York, États-Unis

Vingt ans plus tard, nous devrions nous attendre à plus de droits de l’homme, et non à moins. Tel est le cri de ralliement des experts des droits de l’homme et du développement, ainsi que de plus d’un millier d’organisations de la société civile de plus de 100 pays. Les négociations sur les résultats de la Conférence des Nations Unies sur le développement durable ont jusqu’à présent déçu beaucoup de personnes en raison du manque d’attention portée aux droits de l’homme. Cette réunion-débat a été organisée par les Nations Unies, Les Missions permanentes du Costa Rica, de l’Allemagne, du Liechtenstein, de la Norvège et des Maldives auprès des Nations Unies, le Centre for International Environmental Law, le Conseil des Canadiens et IBON International.

Treizième session de la CNUCED, 21-26 avril 2012, Doha, Qatar

Le HCDH a participé à la 13e session de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED), qui avait pour thème « Une mondialisation centrée sur le développement : vers une croissance et un développement équitables et durables ». Dans une lettre adressée au Président de la 13e session de la CNUCED, la Haute-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme Navi Pillay a souligné que les droits de l’homme, y compris le droit au développement, peuvent aider à fortifier et renforcer une mondialisation centrée sur le développement, et que le développement doit aller au-delà de la croissance économique et être fondé sur des normes relatives aux droits de l’homme, notamment le droit au développement et les approches du développement fondées sur les droits. À lire aussi : « Placer les droits de l’homme et le développement au cœur de la mondialisation »

Événements organisés à l’occasion du 25e anniversaire de la Déclaration sur le droit au développement

« La pertinence du droit au développement face aux défis mondiaux », événement organisé par le Mouvement des pays non alignés à l’occasion de l’anniversaire de la Déclaration, 6 décembre 2011, Genève, Suisse

Cette réunion-débat a été organisée par la Mission permanente de l’Égypte auprès de l’Office des Nations Unies à Genève au nom du Mouvement des pays non alignés, en coopération avec le HCDH, la fondation Friedrich-Ebert-Stiftung et Nord-Sud XXI. De nombreux intervenants se sont exprimés, dont la Haute-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme, le Secrétaire général de la CNUCED et Georges Abi- Saab, juriste, juge et pionnier dans la défense du droit au développement. Les discussions ont porté sur la manière dont le droit au développement peut créer des conditions de durabilité et comment établir un environnement international favorable au développement.

« Les droits de l’homme au cœur de l’économie et du développement mondiaux », table ronde d’experts organisée à l’occasion de l’anniversaire de la Déclaration, 5 décembre 2011, New York, États-Unis

Que se passerait-il si les gouvernements remplissaient plus fidèlement leurs obligations positives de respecter, protéger et réaliser l’ensemble des droits de l’homme ; si une cohérence politique fondée sur les droits de l’homme régissait l’aide internationale, les échanges commerciaux et les investissements ; si la garantie de vivre sur un pied d’égalité et à l’abri de la terreur et de la misère était défendue avec autant de détermination que les marchés et la croissance ? Pour explorer ces questions, le HCDH a organisé une table ronde réunissant plusieurs éminents experts et dont le discours principal a été prononcé par le lauréat du prix Nobel Joseph Stiglitz de l’Université de Columbia. À lire aussi : « La population doit être au cœur du développement »

« Vingt-cinquième anniversaire de la Déclaration sur le droit au développement : cohérence des politiques dans le cadre du partenariat mondial pour le développement », événement de l’Assemblée générale des Nations Unies, 8 novembre 2011, New York, États-Unis

Cet événement, organisé spécialement à l’occasion de l’anniversaire de la Déclaration et présidé par la Haute-Commissaire aux droits de l’homme Navi Pillay, a également été marqué par la participation du Secrétaire général et du Président de l’Assemblée générale. Il s’agit aussi sans doute du premier événement dans l’histoire de l’Organisation des Nations Unies ayant rassemblé les présidents des première, deuxième et troisième Commissions de l’Assemblée générale pour discuter de la paix et de la sécurité, du développement et des droits de l’homme, qui sont les 3 piliers de la Charte des Nations Unies réunis dans la Déclaration des Nations Unies sur le droit au développement de 1986, le seul instrument des droits de l’homme qui adopte cette approche globale, multidimensionnelle et intégrée. À lire aussi : « Un nouveau contrat social est nécessaire pour favoriser la réalisation du droit au développement »

« Promouvoir le droit au développement : le rôle du Parlement », séminaire de l’UIP (en coopération avec le HCDH), 20 octobre 2011, Berne, Suisse

À l’occasion de la commémoration mondiale du 25e anniversaire de la Déclaration sur le droit au développement, l’Union interparlementaire a organisé, en conjonction avec le HCDH, un séminaire sur le thème « Promouvoir le droit au développement : le rôle du parlement » en marge de la 125e session de l’Union interparlementaire tenue à Berne. Ce séminaire avait pour objectifs de rendre les parlementaires attentifs au lien indissociable entre les droits de l’homme et le développement et de les amener à favoriser une meilleure application des droits de l’homme, gage de la réalisation du droit au développement.

« Droit au développement : contraintes et perspectives », table ronde de l’OCI et du Mouvement des pays non alignés (en coopération avec le HCDH), 19 octobre 2011, Genève, Suisse

Cet événement, organisé par l’Organisation de la coopération islamique (OCI) située à Genève et le Mouvement des pays non alignés en coopération avec le HCDH, a porté sur le redéploiement des ressources du désarmement vers le développement, la conciliation des objectifs de développement national avec les restrictions économiques et financières imposées par les institutions financières et les crises financières récurrentes, et la direction et l’indépendance dont font preuve les États pour promouvoir les engagements internationaux en matière de développement.

« Réalisation du droit au développement : le rôle de la société civile », Forum social, 3-5 octobre 2011, Genève, Suisse

Le Forum social a notamment recommandé au Conseil des droits de l’homme de promouvoir le droit au développement en parallèle avec les mécanismes intergouvernementaux et l’élargissement du groupe de parties prenantes en encourageant la participation la plus large possible de la société civile et de toutes les autres parties intéressées à la promotion du droit au développement. Il a également été recommandé de recenser les mesures à prendre pour que les acteurs nationaux et internationaux soient tenus responsables de leurs actes et pour se doter de nouveaux instruments ou mieux utiliser ceux qui existent déjà en vue de renforcer la justiciabilité du droit au développement. Pour en savoir plus, consultez le rapport du Forum social de 2011 (A/HRC/19/70) et l’article « Le droit au développement : qui décide ? ».

« Avancer dans la réalisation du droit au développement : entre politiques et pratiques », réunion-débat du Conseil des droits de l’homme, 14 septembre 2011, Genève, Suisse

Cette réunion-débat organisée à l’occasion de l’anniversaire de la Déclaration a conclu que les institutions de développement devaient considérer les droits économiques, sociaux et culturels comme des instruments de développement, et que les solutions multilatérales, de même que la coopération et la solidarité internationales étaient essentielles pour équilibrer les responsabilités nationales et internationales. Elle a également souligné que les gouvernements membres de la Banque mondiale, en tant que signataires des instruments relatifs aux droits de l’homme, devaient influencer la Banque mondiale pour qu’elle inclue le droit au développement. Elle a en outre fait remarquer que l’un des principaux défis du droit au développement était l’intensification de la demande de ressources, et que les bénéfices devaient être partagés équitablement entre les États, les entreprises, les peuples autochtones et les collectivités locales afin que tous y trouvent leur compte.

« Le droit au développement et le Partenariat mondial en faveur du développement », événement spécial du Conseil économique et social, 2 juillet 2011, Genève, Suisse

Cet événement a permis de discuter de la relation entre le droit au développement et les activités des partenaires du développement dans le système des Nations Unies ; de faciliter le dialogue avec les organismes des Nations Unies concernant le développement en tant que droit de l’homme ; et d’identifier des initiatives et des domaines clés en faveur de la coopération et de la coordination futures. Organisée par le vice-président du Conseil économique et social et animée par la Haute-Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme et le Secrétaire général adjoint aux affaires économiques et sociales, cette manifestation a été marquée par plusieurs discours prononcés par le Président du Conseil des droits de l’homme et Henry Shue de l’Université d’Oxford, suivis d’un dialogue interactif. À lire aussi : « Faire du droit au développement une réalité pour tous »

Quatrième Conférence des Nations Unies sur les pays les moins avancés, 9-13 mai 2011, Istanbul, Turquie

Le HCDH a participé à la quatrième Conférence des Nations Unies sur les pays les moins avancés, qui s’est déroulée du 9 au 13 mai 2011 à Istanbul (Turquie). Pour ceux qui vivent dans les pays les moins avancés, le développement constitue l’un des impératifs les plus urgents en matière de droits de l’homme. La quatrième Conférence a adopté la Déclaration d’Istanbul et le Programme d’action d’Istanbul en faveur des pays les moins avancés pour la décennie 2011-2020. Ces documents font référence à de nombreuses reprises aux droits de l’homme, notamment au droit au développement et au droit à l’alimentation, au droit à la santé, à la santé sexuelle et procréative, ainsi qu’à « l’égalité des sexes et l’autonomisation des femmes ». À lire aussi : « Les droits de l’homme sont cruciaux pour le développement »

« Vingt-cinquième anniversaire de la Déclaration sur le droit au développement : réussites et défis », symposium de la FES (en coopération avec le HCDH), 24-25 février 2011, Berlin, Allemagne

Ce symposium, organisé par le HCDH et la fondation allemande Friedrich-Ebert-Stiftung, était le premier événement d’une série de manifestations qui se sont déroulées tout au long de l’année 2011 à l’occasion du 25e anniversaire de la Déclaration sur le droit au développement de 1986. S’exprimant au lendemain du Printemps arabe qui venait d’éclater et qui se répandait dans toute la région, la Haute-Commissaire a fait le lien entre les personnes manifestant dans la rue et le refus de leur droit au développement. À lire aussi : « Le développement est un droit de l’homme pour tous »

Consultation mondiale sur le droit au développement en tant que droit de l’homme, 8-12 janvier 1990, Genève

Cet événement historique s’est concentré sur les problèmes fondamentaux liés à la mise en œuvre de la Déclaration, les critères pouvant être utilisés pour identifier les progrès, ainsi que les mécanismes permettant d’évaluer et d’encourager ces progrès. D’éminents experts dans les différents domaines ont présenté des notes d’information et ont participé aux discussions qui ont suivi. Des représentants d’organismes spécialisés, de services du Secrétariat des Nations Unies, d’institutions internationales de développement, d’institutions financières et commerciales internationales et d’organisations non gouvernementales y ont également participé et ont décrit la manière dont leur organisation contribuait au développement.

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