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Les peuples autochtones et les droits de l’homme

Le HCDH et les peuples autochtones

L’attention que le système des Nations Unies prête aux droits des peuples autochtones s’est progressivement accrue au cours des dernières décennies. Pourtant, les peuples autochtones continuent d’être laissés de côté et souffrent de manière disproportionnée des changements climatiques, de la dégradation de l’environnement, de niveaux élevés de pauvreté, d’un accès insuffisant à l’éducation et à la santé, ainsi que de violations de leurs droits humains en général.

Alors qu’ils représentent plus de 6 % de la population mondiale (476 millions de personnes vivant dans quelque 90 pays), les peuples autochtones sont près de trois fois plus susceptibles de vivre dans l’extrême pauvreté. Ils représentent près de 19 % des personnes touchées par l’extrême pauvreté. Les peuples autochtones ont été particulièrement affectés par la pandémie de COVID-19 et ses conséquences socioéconomiques et culturelles. À l’échelle mondiale, les données ventilées sur les peuples autochtones restent insuffisantes. Lorsque des données existent, elles révèlent une situation préoccupante.

Qui sont les peuples autochtones ?

Il existe des peuples autochtones sur tous les continents, de l’Arctique au Pacifique, en passant par l’Asie, l’Afrique et les Amériques. L’expression « peuples autochtones » n’a fait l’objet d’aucune définition faisant autorité en droit international et elle n’est pas non plus définie dans la Déclaration sur les droits des peuples autochtones. Cette décision a été prise intentionnellement par les rédacteurs en partant du principe que l’identification d’un peuple autochtone est un droit qui lui est propre – le droit à l’auto-identification – et constitue un élément fondamental du droit à l’autodétermination. En outre, étant donné la variété des situations et des contextes des peuples autochtones du monde, une définition unique ne permettrait pas de rendre pleinement compte de leur diversité. De fait, les articles 9 et 33 de la Déclaration stipulent que les autochtones, peuples et individus, ont le droit d’appartenir à une communauté ou à une nation autochtone, conformément aux traditions et coutumes de la communauté ou de la nation considérée, et ont le droit de décider de leur propre identité.

De nombreuses régions étaient habitées par des peuples autochtones avant l’arrivée d’autres personnes. Ces peuples ont bien souvent conservé leurs caractéristiques culturelles et politiques jusqu’à ce jour, notamment des structures politiques et juridiques autonomes, et ont comme point commun d’avoir subi la domination d’autres groupes, principalement non autochtones, et d’avoir un fort attachement historique, toujours vivace, à leurs terres, leurs territoires et leurs ressources, y compris dans le cas des peuples qui ont un mode de vie nomade. Si le statut juridique des peuples autochtones est distinct de celui des minorités, ils sont souvent − mais pas toujours − minoritaires dans les pays où ils vivent.

Au regard du droit international, certains des droits reconnus aux minorités et aux autochtones sont similaires, même si la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones peut être considérée comme plus complète que les instruments juridiques internationaux qui concernent les minorités.

Dans sa résolution 65/198 du 21 décembre 2010, l’Assemblée générale a décidé d’organiser une réunion plénière de haut niveau, dite Conférence mondiale sur les peuples autochtones, pour permettre un échange de perspectives et de meilleures pratiques sur la réalisation des droits des peuples autochtones, notamment en vue d’atteindre les objectifs de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones. Cette Conférence mondiale, qui a eu lieu le 22 septembre 2014 et l’après-midi du 23 septembre 2014 à New York, a abouti à un document final concis, orienté vers l’action, qui a été préparé suite à des consultations informelles, ouvertes et inclusives avec les États Membres et les peuples autochtones.

La situation des femmes autochtones

Les femmes et les jeunes autochtones sont particulièrement vulnérables et sont touchés de manière disproportionnée par le manque d’accès à l’éducation, à l’emploi, aux prises de décisions les concernant et à la justice. Le statut semi-autonome ou l’exclusion sociale des communautés autochtones ont conduit à des mécanismes inadéquats pour lutter contre la violence fondée sur le genre, qui tend à être plus élevée que les moyennes nationales dans de nombreux pays.

Menaces pesant sur les terres et les ressources

Les peuples autochtones continuent de faire face à des menaces, notamment en ce qui concerne leurs droits fonciers (en raison de projets d’extraction de ressources naturelles, de projets d’infrastructure, de l’agriculture à grande échelle et de la conservation). Dans certains cas, il existe un risque accru d’apatridie, notamment pour les peuples autochtones dont les terres traditionnelles traversent des frontières nationales.

Déplacement, conflits et représailles

Cette situation a entraîné le déplacement de millions de personnes autochtones et a provoqué des conflits et une montée en flèche du nombre d’attaques, de meurtres et d’incriminations dont sont victimes les peuples autochtones. On constate également une hausse du nombre de défenseurs des droits de l’homme menacés et assassinés, ainsi qu’une augmentation des cas de harcèlement et de représailles à l’encontre de représentants autochtones, notamment en raison de leur participation aux forums des Nations Unies.

Nous devons donc redoubler d’efforts pour remédier au lourd tribut des injustices historiques, de la discrimination et de l’assimilation dont les peuples autochtones sont victimes depuis des siècles.

Participation des peuples autochtones aux activités des Nations Unies

Le 8 septembre 2017, l’Assemblée générale a adopté la résolution A/RES/71/321 intitulée « Renforcer la participation des représentants des peuples autochtones et de leurs institutions aux réunions des organes compétents de l’Organisation des Nations Unies portant sur des questions qui les concernent ». Cette résolution est le fruit d’un processus entamé lors de la Conférence mondiale sur les peuples autochtones de 2014, au cours de laquelle les États Membres se sont engagés à examiner la question de la participation des peuples autochtones aux activités des Nations Unies. Ce processus se poursuit sur la base de décisions prises par l’Assemblée générale. En savoir plus sur les réalisations, l’analyse et les recommandations concrètes sur les éventuelles mesures supplémentaires nécessaires pour permettre la participation des représentants des peuples autochtones et de leurs institutions aux réunions des organes compétents des Nations Unies