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Rapports annuels

Rapporteuse spéciale dans le domaine des droits culturels

AnnéeNuméro de documentTitreIntervention
2024A/HRC/55/44
Version éditée
Le droit de participer aux sciences
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Intervention lors de la 55ème session du Conseil des droits de l’homme
A/HRC/55/44/Add.1
Version éditée (en anglais)
Mission en Allemagne – Rapport de la Rapporteuse spéciale 
2023A/78/213Développement et droit culturels: la gouvernance internationale
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Intervention lors de la 78e session de l'Assemblée générale
A/HRC/52/35Droits culturels et migration
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Intervention lors de la 52e session du Conseil des droits de l’homme
2022A/77/290Développement et droit culturels: les principes
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Intervention lors de la 77e session de l'Assemblée générale
A/HRC/49/54Les droits culturels : pour le pouvoir d’agir
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Intervention lors de la 49e session du Conseil des droits de l’homme
2021A/76/178
Annexe
Mixage culturel et droits culturels
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Intervention lors de la 76e session de l'Assemblée générale
A/HRC/46/34Impact de la pandémie de COVID-19 sur les cultures et les droits culturels
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Intervention lors de la 46e session du Conseil des droits de l’homme
A/HRC/46/34/Add.1Mission à Tuvalu – Rapport de la Rapporteuse spéciale
2020A/75/298
Annexe*
Changements climatiques, culture et droits culturels
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Intervention lors de la 75e session de l’Assemblée générale
A/HRC/43/50Défenseurs des droits culturels
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Intervention lors de la 43e session du Conseil des droits de l’homme
A/HRC/43/50/Add.1Mission en Pologne – Rapport de la Rapporteuse spéciale 
​A/HRC/43/50/Add.3Mission en Pologne – Commentaires du gouvernement 
A/HRC/43/50/Add.2Mission aux Maldives – Rapport de la Rapporteuse spéciale 
A/HRC/43/50/Add.4
en anglais seulement
​Mission aux Maldives – Commentaires du gouvernement 
2019A/74/255L’importance des espaces publics pour l’exercice des droits culturels
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Intervention lors de la 74e session de l’Assemblée générale
A/HRC/40/53Droits culturels : rapport marquant le dixième anniversaire du mandat
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Intervention lors de la 40e session du Conseil des droits de l’homme
   
A/HRC/40/53/Add.1Mission en Malaisie - Rapport de la Rapporteuse spéciale
A/HRC/40/53/Add.2
en anglais seulement
Mission en Malaisie – Commentaires du Gouvernement
2018A/73/227L’universalité des droits de l’homme sous l’angle des droits culturels, et la corrélation étroite entre l’universalité et la diversité culturelle
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Intervention lors de la 73e session de l’Assemblée générale
​A/HRC/37/55La contribution des initiatives artistiques et culturelles à l’édification et au maintien de sociétés respectueuses des droits humains
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Intervention lors de la 37e session du Conseil des droits de l’homme
A/HRC/37/55/Add.1

Mission en Serbie et au Kosovo - Rapport de la Rapporteuse spéciale* 


*conformément à la rés. 1244 NU CS

2017
​ ​
A/72/155
 
Les conséquences du fondamentalisme et de l'extrémisme sur les droits culturels de femmes
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Intervention lors de la 72e session de l'Assemblée générale
A/HRC/34/56Les conséquences du fondamentalisme et de l'extrémisme sur l'exercice des droits culturels
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Intervention lors de la 34e session du Conseil des droits de l’homme
A/HRC/34/56/Add.1Mission à Chypre - Rapport de la Rapporteuse spéciale
2016 ​ ​A/71/317La destruction intentionnelle du patrimoine culturel
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Intervention lors de la 71e session de l’Assemblée générale
A/HRC/31/59Portée des droits culturels et observations préliminaires sur la destruction du patrimoine culturel en tant que violation des droits de l'homme
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Intervention lors de la 31e session du Conseil des droits de l’homme
A/HRC/31/59/Add.1Mission au Botswana - Rapport de la Rapporteuse spéciale
2015 ​
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A/70/279Politique des brevets et droit à la science et à la culture
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Intervention lors de la 70e session de l’Assemblée générale
​A/70/279/Corr.1​Rectificatif
A/HRC/28/57Les politiques en matière de droits d'auteur et le droit à la science et à la culture
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Intervention lors de la 28e session du Conseil des droits de l’homme
A/HRC/28/57/Add.1Mission au Viet Nam - Rapport de la Rapporteuse spéciale
2014 ​ ​A/69/286L’impact de la publicité et des pratiques de marketing sur la jouissance des droits culturels
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Intervention lors de la 69e session de l’Assemblée générale
A/HRC/25/49Les processus de mémorialisation
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Intervention lors de la 25e session du Conseil des droits de l’homme
A/HRC/25/49/Add.1Mission en Bosnie-Herzégovine - Rapport de la Rapporteuse spéciale
2013 ​ ​ ​A/68/296L’écriture et l’enseignement de l’histoire (manuels scolaires)
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Intervention lors de la 68e session de l’Assemblée générale
A/HRC/23/34Le droit à la liberté d’expression artistique et à la création
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Intervention lors de la 23e session du Conseil des droits de l’homme

A/HRC/23/34/Add.1Mission en Fédération de Russie - Rapport de la Rapporteuse spéciale
A/HRC/23/34/Add.2Mission à Saint-Vincent et les Grenadines - Rapport de la Rapporteuse spéciale
2012
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A/67/287La jouissance des droits culturels par les femmes, sur un pied d’égalité avec les hommes
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Intervention lors de la 67e session de l’Assemblée Générale
A/HRC/20/26Le droit de bénéficier du progrès scientifique et de ses applications
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Intervention lors de la 20e session du Conseil des droits de l’homme
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A/HRC/20/26/Add.1
 
Mission en Autriche - Rapport de la Rapporteuse spéciale
​A/HRC/20/26/Add.1/Corr.1
en anglais seulement
Rectificatif
A/HRC/20/26/Add.2Mission au Maroc - Rapport de la Rapporteuse spéciale
2011 ​
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A/HRC/17/38Le droit d’accéder et de jouir du patrimoine culturel
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Intervention lors de la 17e session du Conseil des droits de l’homme
​ ​
A/HRC/17/38/Corr.1​Rectificatif
A/HRC/17/38/Add.1Mission au Brésil - Rapport de la Rapporteuse spéciale
A/HRC/17/38/Add.2
en anglais seulement
Note préliminaire sur la mission en Autriche
2010A/HRC/14/36Rapport de l’Expert dans le domaine des droits culturels Voir la page consacrée au rapport
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Intervention lors de la 14e session du Conseil des droits de l’homme