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Résolutions

Rapporteur spécial sur les exécutions sommaires ou arbitraires

Les résolutions suivantes portent sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires.

Résolutions du Conseil des droits de l’homme

Année

Document

Titre

2020
A/HRC/RES/44/05 Mandat du Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires
2017
A/HRC/RES/35/15 Mandat du Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires
2014
A/HRC/RES/26/12 Mandat du Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires
2011
A/HRC/RES/17/5 Mandat du Rapporteur spécial sur les exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires
2010
A/HRC/RES/15/5 La génétique médico-légale et les droits de l’homme
2009
A/HRC/RES/10/26 La génétique médico-légale et les droits de l’homme

Résolutions de la Commission des droits de l'homme

Année

Document

Titre

2005
E/CN.4/RES/2005/26 Les droits de l'homme et la médecine légale
2003
E/CN.4/RES/2003/33 Les droits de l'homme et la médecine légale
2000
E/CN.4/RES/2000/32 Les droits de l'homme et la médecine légale
1998
E/CN.4/RES/1998/36 Les droits de l'homme et la médecine légale

Résolutions de l'Assemblée générale

Année

Document

Titre

2016
A/RES/71/198 Exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires
2014
A/RES/69/182 Exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires
2012
A/RES/67/168 Exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires
2010
A/RES/65/208 Exécutions extrajudiciaires, sommaires ou arbitraires

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