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Rapports au Conseil des droits de l'homme

Le Groupe de travail rend compte annuellement au Conseil des droits de l'homme des activités qu'il a menées depuis la précédente session du Conseil, jusqu'au dernier jour de la troisième session annuelle du Groupe de travail.

AnnéeTitreDocument
2024

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport rend compte des activités du Groupe de travail sur les disparitions forcées et les élections, ainsi que des communications et des cas qu'il a traités au cours de la période considérée. Il comprend également les principales conclusions et observations de l'étude thématique sur les disparitions forcées et les élections.

A/HRC/57/54
2023

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Dans le présent rapport, le Groupe de travail rend compte des activités qu’il a menées entre le 13 mai 2022 et le 12 mai 2023, et des communications et des cas qu’il a examinés pendant cette période.

A/HRC/54/22
Nouvelles technologies et disparitions forcées.A/HRC/54/22/Add.5
2022

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Dans le présent rapport, le Groupe de travail rend compte des activités qu’il a menées entre le 22 mai 2021 et le 13 mai 2022, et des communications et des cas qu’il a examinés pendant cette période.

A/HRC/51/31
Trentième anniversaire de la déclaration sur la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées.A/HRC/51/31/Add.3
2021

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport reflète les activités du WGEID, les communications et les cas qu'il a traités au cours de la période de référence 2020-2021. Il aborde également la question des disparitions forcées dans le cadre des transferts transnationaux.

A/HRC/48/57
Disparitions forcées dans le contexte des transferts transnationaux.A/HRC/48/57 (paragraphes 38-60)
2020

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport rend compte des activités qu’il a menées entre le 23 mai 2019 et le 15 mai 2020, et des communications et des cas qu’il a examinés pendant cette période

A/HRC/45/13
Normes et les politiques publiques propres à assurer des enquêtes efficaces sur les disparitions forcéesA/HRC/45/13/Add.3
2019

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport rend compte des activités menées par le Groupe de travail entre le 3 mai 2018 et le 22 mai 2019 et des communications et des cas qu’il a examinés pendant cette période.

A/HRC/42/40
2018

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Dans le présent rapport, le Groupe de travail rend compte des activités qu’il a menées et des communications et des cas qu’il a examinés du 18 mai 2017 au 2 mai 2018. Une section du rapport est également consacrée aux observations préliminaires sur la question des normes et des politiques publiques propres à assurer des enquêtes efficaces sur les disparitions forcées. Pendant la période considérée, 404 cas ont été élucidés.

A/HRC/39/46
2017

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Le présent rapport rend compte des activités du Groupe de travail et des communications et des cas qu’il a examinés du 19 mai 2016 au 17 mai 2017. Pendant la période considérée, 130 cas ont été élucidés.

A/HRC/36/39
Disparitions forcées dans le contexte des migrationsA/HRC/36/39/Add.2
2016Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesA/HRC/33/51
2015

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport comprend une section thématique sur les disparitions forcées et les droits économiques, sociaux et culturels.

A/HRC/30/38

A/HRC/30/38/Add.5

2014Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesA/HRC/27/49
2012

Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontaires

Ce rapport comprend une section thématique sur les disparitions forcées .

A/HRC/22/45
CorrectifA/HRC/22/45/Corr.1*
2011Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesA/HRC/19/58/Rev.1
2010Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesA/HRC/16/48
Additif - Meilleures pratiques concernant les disparitions forcées faisant l’objet de dispositions dans la législation des ÉtatsA/HRC/16/48/Add.3
CorrectifA/HRC/16/48/Add.3/Corr.1*
2009Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesA/HRC/13/31
A/HRC/13/31/Corr.1*
2008Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesA/HRC/10/9
2007Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesA/HRC/7/2
2006Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesA/HRC/4/41
2005Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/2006/56 
E/CN.4/2006/56/Corr.1*
2004Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/2005/65
2003Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/2004/58
2002Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/2003/70
E/CN.4/2003/70/Corr.1 *
2001Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/2002/79
2000Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/2001/68
1999Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/2000/64
E/CN.4/2000/64/Corr.1*
E/CN.4/2000/64/Corr.2*
1998Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1999/62
1997Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1998/43
1996Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1997/34
1995Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1996/38
1994Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1995/36
1993Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1994/26
E/CN.4/1994/26/Corr.1*
E/CN.4/1994/26/Corr.2*
1992Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1993/25
1991Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1992/18
1990Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1991/20
E/CN.4/1991/20/Add.1
1989Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1990/13
1988Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1989/18
E/CN.4/1989/18/Add.1
1987Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1988/19
E/CN.4/1988/19/Add.1
1986Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1987/15
1985Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1986/18
E/CN.4/1986/18/Add.1
1984Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1985/15
E/CN.4/1985/15/Add.1
1983Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1984/21
1982Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1983/14
1981Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1492
1980Rapport du Groupe de travail sur les disparitions forcées ou involontairesE/CN.4/1435

Rapports à l'Assemblée générale

AnnéeTitreDocument
2004Question des disparitions forcées ou involontairesA/59/341
2000Question des disparitions forcées ou involontairesA/55/289
1998Question des disparitions forcées ou involontairesA/53/304