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Résolutions

Le HCDH et la justice transitionnelle

Le HCDH et la justice transitionnelle

L’Assemblée générale et le Conseil des droits de l’homme ont abordé la justice transitionnelle et ses sujets connexes dans plusieurs résolutions :

Date

Thème

Titre

Document

2016

Paix

Résolution adoptée par l’Assemblée générale, examen du dispositif de consolidation de la paix de l’Organisation des Nations Unies

A/RES/70/262

2014

Vérité

Résolution adoptée par l’Assemblée générale, droit à la vérité

A/RES/68/165

2013

Réparations

Réadaptation des victimes de la torture

A/HRC/RES/22/21

2012

Vérité

Droit à la vérité

A/HRC/RES/21/7

2012 

Justice de transition

Droits de l’homme et justice de transition

A/HRC/RES/21/15

2010

Vérité

Forensic genetics and human rights

A/HRC/RES/15/5

2009

Justice de transition

Droits de l’homme et justice de transition

A/HRC/RES/12/11

2009

Vérité

Droit à la vérité

A/HRC/RES/12/12

2009

Vérité

La génétique médico-légale et les droits de l’homme

A/HRC/RES/10/26

2008

Vérité

Droit à la vérité

A/HRC/RES/9/11 

2008

Justice de transition

Droits de l’homme et justice de transition

A/HRC/RES/9/10 

2006

Réparations

Résolution adoptée par l’Assemblée générale, Basic Principles and Guidelines on the Right to a Remedy and Reparation for Victims of Gross Violations of International Human Rights Law and Serious Violations of International Humanitarian Law

A/RES/60/147 

Commission des droits de l'homme

Année Thème Titre Document

2005 

Justice de transition

Droits de l’homme et justice de transition

E/CN.4/RES/2005/70

2005 

Justice de transition

Impunité

E/CN.4/RES/2005/81

2005

Vérité

Droit à la vérité

E/CN.4/RES/2005/66

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